Déclarer une association

Toute personne peut déclarer une association Bazou, avec ou sans compte. Rien n'est publié avant examen.

Le Secrétaire Permanent du Haut Conseil ou le Cabinet du Roi examine chaque déclaration. Aucun délai n'est promis, et la fiche n'apparaît au registre qu'une fois la décision prise.

L'association

Publiée sur la fiche si la déclaration est validée.

Nombre de membres à ce jour. Une association sans membre déclaré ne peut pas être activée.

La règle d'alternance

Ces deux nombres ne contraignent rien : ils déclarent la règle que l'association se donne, et la fiche l'affichera telle quelle.

Facultatif. Entre 1 et 240.

Facultatif. Entre 1 et 20.

Le bureau

Au moins une personne. Le circuit exige un Président pour qu'une association devienne active ; les autres fonctions sont libres.

Membre du bureau 1

1 pour un premier mandat.

Adresse d'une image déjà en ligne. Aucun envoi de fichier n'est possible aujourd'hui.

Vous, qui déclarez

Vous déclarez sans compte : votre nom et votre adresse sont nécessaires pour qu'on puisse vous répondre. Ils ne sont jamais publiés.

Rien n'est publié par ce dépôt : la déclaration part à l'examen.